Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRATOM
Numéro de dépôt :
1265724
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque SPIRATOM
Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LA SPIROTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRATOM est expirée depuis le 19 mars 1994.
LA SPIROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35